Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCTUS
LABORATOIRES ORTIS, SPRL

Numéro de dépôt :
99802074
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque NOCTUS

Déposée le 6 juillet 1999 par LABORATOIRES ORTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOCTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est LABORATOIRES ORTIS, SPRL, domicilié(e) Hinter der Heck, B-4750 BUTGENBACH, BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque NOCTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTUS est expirée depuis le 6 juillet 2009.

LABORATOIRES ORTIS a également déposé les autres marques suivantes : TONIFLUIDE , OXYPROTECT , TONIFLEX , MINACID , FRUTAX , BIOTOP , TRANSIPLUS , FIBRES & FLORE , HYPERIKA , OSTEOFORCE


LABORATOIRES ORTIS, SPRL - Hinter der Heck, B-4750 BUTGENBACH, BELGIQUE - Belgique


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Substances diététiques à usage médical pour lutter contre les insomnies.